Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOR ITEMS
SCOR S.A.

Numéro de dépôt :
94513102
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque SCOR ITEMS

Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOR ITEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOR domicilié(e) 1, rue du Président Wilson, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 033 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque SCOR ITEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOR ITEMS est expirée depuis le 28 mars 2004.

SCOR a également déposé les autres marques suivantes : RECONQUERIR SA VIE , SCOR INSURER'S INSURER , HIGH EXCESS LIABILITY POLICY H.E.L.P. , SCOR L'ASSUREUR DES ASSUREURS , CATRISK CONSULTING , SCORDOC , SCOR TECH , Sar@ , SCOR NOTES , BACKPACKER TROPHY


SCOR S.A. - 1, rue du Président Wilson, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 562033357


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209871 - Publication au BOPI 1996-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Revues, livres, périodiques ayant pour objet l'actualité des assurances